​1. Conditions

En accédant au site Web à l’adresse https://www.hydro-generateur.fr, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions d’utilisation, toutes les lois et tous les règlements applicables, et vous acceptez de vous conformer aux lois locales en vigueur. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une de ces conditions, il vous est interdit d’utiliser ou d’accéder à ce site. Le contenu de ce site Web est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques en vigueur.

2. Licence d’utilisation

La permission est accordée de télécharger temporairement une copie du matériel (information ou logiciel) sur le site web de Swi-Tec France à des fins de visualisation transitoire personnelle et non commerciale uniquement. Il s’agit de l’octroi d’une licence et non d’un transfert de titre. En vertu de cette licence, vous ne pouvez pas:
modifier ou copier le matériel;
utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour tout affichage public (commercial ou non commercial);
tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur le site Web de Swi-Tec France;
supprimer tout copyright ou toute autre mention de propriété du matériel; ou
transférer les documents à une autre personne ou les « dupliquer » sur un autre serveur.
Cette licence prendra automatiquement fin si vous ne respectez pas l’une de ces restrictions et peut être résiliée à tout moment par Swi-Tec France. À la fin de la consultation de ces documents ou à la résiliation de la présente licence, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, sous forme électronique ou imprimée.

3. Déni de responsabilité

Le contenu du site Web de Swi-Tec France est fourni «en l’état». Swi-Tec France n’offre aucune garantie, explicite ou implicite, et décline par la présente toutes autres garanties, notamment les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de non-violation de la propriété intellectuelle ou autre violation des droits .
En outre, Swi-Tec France ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l’exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l’utilisation des informations sur son site Web ou de toute autre manière liée à ces informations ou à tout site lié à ce site.

4. Limites

En aucun cas, Swi-Tec France ou ses fournisseurs ne pourront être tenus pour responsables de dommages (y compris, sans limitation, dommages liés à la perte de données ou de bénéfices, ou à la suite d’une interruption de l’activité) résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les éléments sur Le site Web de Tec France, même si Swi-Tec France ou un représentant autorisé de Swi-Tec France a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Certaines juridictions n’autorisant pas de limitation des garanties implicites ni de limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s’appliquer à vous.

5. Précision des matériaux

Le matériel figurant sur le site Web de Swi-Tec France pourrait contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Swi-Tec France ne garantit pas que les éléments de son site Web sont exacts, complets ou à jour. Swi-Tec France peut modifier le contenu de son site Web à tout moment et sans préavis. Cependant, Swi-Tec France ne s’engage pas à mettre à jour le matériel.

6. Liens

Swi-Tec France n’a pas examiné tous les sites liés à son site Web et n’est pas responsable du contenu de ces sites. L’inclusion d’un lien n’implique pas l’approbation du site par Swi-Tec France. L’utilisation de tels sites liés est aux risques et périls de l’utilisateur.

7. Modifications

Swi-Tec France peut réviser les présentes conditions d’utilisation de son site Web à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site Web, vous acceptez d’être lié par la version actuelle de ces conditions d’utilisation.

8. Loi applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois de ZA de l’Ecluse, 83460 Les Arcs / Argens, France et vous vous soumettez irrévocablement à la compétence exclusive des tribunaux de cet État ou de cette localité.